Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUTRI-TABS
EVERGREEN GARDEN CARE-FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99813420
Date de dépôt :
22/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/09/2029

Présentation de la marque NUTRI-TABS

Déposée le 22 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NUTRI-TABS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE-FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 854 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque NUTRI-TABS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRI-TABS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.

EVERGREEN GARDEN CARE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : K.B. , FLORATHERAPIE , MASTIC PELTON , HERB' CONTROL , KB , GLU ARBORICOLE PELTON , TONT' CONTROL , ARROSEZ MOINS! , POLYSOINS , KB


EVERGREEN GARDEN CARE-FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 830854006


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2009 n°2418794 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-23

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758439 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2019 n°2718772 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-21

Produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais pour l'horticulture. Désherbants, fongicides, insecticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.